{"id":28995,"date":"2021-06-24T06:00:02","date_gmt":"2021-06-24T10:00:02","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cpp.ca\/?p=28995"},"modified":"2021-06-24T09:23:52","modified_gmt":"2021-06-24T13:23:52","slug":"notions-de-base-de-l-impot-en-cas-de-divorce-recent","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cpp.ca\/fr\/blogue\/notions-de-base-de-l-impot-en-cas-de-divorce-recent\/","title":{"rendered":"Notions de base de l\u2019imp\u00f4t en cas de divorce r\u00e9cent"},"content":{"rendered":"[vc_row type=\u00a0\u00bbin_container\u00a0\u00bb full_screen_row_position=\u00a0\u00bbmiddle\u00a0\u00bb scene_position=\u00a0\u00bbcenter\u00a0\u00bb text_color=\u00a0\u00bbdark\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb overlay_strength=\u00a0\u00bb0.3&Prime; shape_divider_position=\u00a0\u00bbbottom\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb][vc_column column_padding=\u00a0\u00bbno-extra-padding\u00a0\u00bb column_padding_position=\u00a0\u00bball\u00a0\u00bb background_color_opacity=\u00a0\u00bb1&Prime; background_hover_color_opacity=\u00a0\u00bb1&Prime; column_link_target=\u00a0\u00bb_self\u00a0\u00bb column_shadow=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_radius=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb width=\u00a0\u00bb1\/1&Prime; tablet_width_inherit=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb tablet_text_alignment=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb phone_text_alignment=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb column_border_width=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_style=\u00a0\u00bbsolid\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb][vc_column_text]\n<h4>De nombreux Canadiens \u00e2g\u00e9s de 25 \u00e0 64 ans sont mari\u00e9s ou en union de fait. Malheureusement, les relations ne sont pas toutes faites pour durer. Le taux de divorce au Canada n\u2019a pas cess\u00e9 d\u2019augmenter au cours des 20 derni\u00e8res ann\u00e9es; rien qu\u2019en 2020, environ 2,71 millions de Canadiens ont obtenu l\u00e9galement le divorce<sup>1<\/sup>.<\/h4>\n[\/vc_column_text][divider line_type=\u00a0\u00bbNo Line\u00a0\u00bb custom_height=\u00a0\u00bb35&Prime;][vc_column_text]Une rupture majeure peut nous amener \u00e0 nous poser de nombreuses questions et \u00e0 d\u00e9couvrir de nouvelles choses, notamment l\u2019imp\u00f4t sur le revenu. Il y a beaucoup de choses \u00e0 savoir sur la production d\u2019une d\u00e9claration de revenus en tant que nouvelle personne c\u00e9libataire, surtout si vous payez une pension alimentaire pour les enfants ou un conjoint. Il est important de noter qu\u2019au Canada, la loi consid\u00e8re que le mariage l\u00e9gal et l\u2019union de fait sont \u00e9gaux. Peu importe votre relation, ces renseignements s\u2019appliquent probablement \u00e0 vous.<\/p>\n<h4><strong>Renseignements importants \u00e0 conna\u00eetre avant la p\u00e9riode de d\u00e9claration de revenus en cas de divorce r\u00e9cent<\/strong><\/h4>\n<p>Le facteur temps est crucial. Il est essentiel de tenir compte du moment o\u00f9 votre divorce sera prononc\u00e9 avant de produire votre d\u00e9claration de revenus.<\/p>\n<p>Si vous vous s\u00e9parez ou divorcez apr\u00e8s le 31\u00a0d\u00e9cembre, vous devrez produire votre d\u00e9claration de revenus pour cette ann\u00e9e civile en tant que personne mari\u00e9e<sup>2<\/sup>. Dans ce cas, vous avez probablement int\u00e9r\u00eat \u00e0 produire une d\u00e9claration conjointe, puisque la combinaison des revenus vous donne droit \u00e0 une d\u00e9duction plus \u00e9lev\u00e9e.<\/p>\n<p>Tant que le divorce n\u2019est pas prononc\u00e9, vous devez soumettre votre d\u00e9claration de revenus \u00e0 titre de personne s\u00e9par\u00e9e. Par la suite, vous pourrez soumettre votre d\u00e9claration \u00e0 titre de personne divorc\u00e9e. Il faut noter le fait de passer du statut \u00ab\u00a0s\u00e9par\u00e9\u00a0\u00bb au statut \u00ab\u00a0divorc\u00e9\u00a0\u00bb n\u2019a pas beaucoup d\u2019incidence sur votre d\u00e9claration de revenus, mais l\u2019Agence du revenu du Canada (ARC) s\u2019attend \u00e0 \u00eatre inform\u00e9e de ce changement de statut. Vous devriez vous assurer de profiter des d\u00e9ductions fiscales applicables \u00e0 chaque situation.<\/p>\n<p>Une fois la s\u00e9paration prononc\u00e9e, vous devez communiquer ce changement \u00e0 l\u2019ARC dans les plus brefs d\u00e9lais. L\u2019ARC exige d\u2019\u00eatre inform\u00e9e de votre changement d\u2019\u00e9tat matrimonial <strong>dans le mois suivant\u00a0<\/strong>la date \u00e0 laquelle le divorce est prononc\u00e9. Vous pouvez communiquer avec l\u2019ARC par t\u00e9l\u00e9phone, en ligne ou par la poste en remplissant un formulaire de changement de l\u2019\u00e9tat matrimonial.<\/p>\n<p>Lorsque vous planifiez un divorce, il est essentiel de tenir compte des trois\u00a0principales d\u00e9penses qui s\u2019y rapportent\u00a0: les frais juridiques, la pension alimentaire pour le conjoint et la pension alimentaire pour les enfants. Le traitement fiscal est diff\u00e9rent dans chacun de ces cas. Voici un aper\u00e7u des d\u00e9penses consid\u00e9r\u00e9es comme d\u00e9ductibles et non d\u00e9ductibles pendant le processus de divorce\u00a0:[\/vc_column_text][divider line_type=\u00a0\u00bbNo Line\u00a0\u00bb custom_height=\u00a0\u00bb35&Prime;][toggles style=\u00a0\u00bbminimal\u00a0\u00bb][toggle color=\u00a0\u00bbDefault\u00a0\u00bb title=\u00a0\u00bbQuelles sont les d\u00e9penses imposables (non d\u00e9ductibles) li\u00e9es au divorce?\u00a0\u00bb][vc_column_text]Voyons les \u00e9l\u00e9ments qui sont consid\u00e9r\u00e9s comme imposables dans le cadre du divorce\u00a0:<\/p>\n<p><strong style=\"font-weight: bold; color: #333;\">Frais juridiques de divorce<\/strong><\/p>\n<p>Les frais juridiques pay\u00e9s \u00e0 votre avocat pour pr\u00e9parer l\u2019entente de s\u00e9paration ou de divorce ou pour d\u00e9terminer la garde des enfants ne sont pas d\u00e9ductibles dans votre d\u00e9claration de revenus.<\/p>\n<p><strong style=\"font-weight: bold; color: #333;\">Pension alimentaire du conjoint<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Si vous recevez un soutien financier de votre ex-conjoint, vous pourriez devoir le d\u00e9clarer comme revenu imposable dans votre d\u00e9claration de revenus.<\/li>\n<li>Les paiements p\u00e9riodiques (par exemple mensuels) de la pension alimentaire du conjoint sont impos\u00e9s \u00e0 titre de revenu suppl\u00e9mentaire pour le b\u00e9n\u00e9ficiaire.<sup>3<\/sup><\/li>\n<\/ul>\n[\/vc_column_text][\/toggle][toggle color=\u00a0\u00bbDefault\u00a0\u00bb title=\u00a0\u00bbQuelles sont les d\u00e9penses non imposables (d\u00e9ductibles) li\u00e9es au divorce?\u00a0\u00bb][vc_column_text]Ces d\u00e9penses li\u00e9es au divorce ne sont pas assujetties \u00e0 l\u2019imp\u00f4t. Cette liste comprend toutes les d\u00e9penses d\u00e9ductibles li\u00e9es au divorce dont vous pouvez tenir compte dans votre d\u00e9claration de revenus\u00a0:<\/p>\n<p><strong style=\"font-weight: bold; color: #333;\">Frais juridiques de divorce<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Si vous avez pay\u00e9 des frais juridiques pour <em>faire valoir\u00a0<\/em>votre droit \u00e0 un montant pr\u00e9cis de pension alimentaire pour les enfants ou le conjoint, ou si vous avez fait appel \u00e0 un avocat pour contester une r\u00e9duction de la pension alimentaire, vous pouvez r\u00e9clamer une d\u00e9duction dans votre d\u00e9claration de revenus.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong style=\"font-weight: bold; color: #333;\">Paiements de la pension alimentaire pour enfants<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Contrairement \u00e0 la pension alimentaire du conjoint, les paiements de la pension alimentaire pour enfants sont consid\u00e9r\u00e9s comme un revenu non imposable pour le b\u00e9n\u00e9ficiaire.<\/li>\n<li>La personne qui assume la responsabilit\u00e9 d\u2019\u00e9lever les enfants peut recevoir l\u2019Allocation canadienne pour enfants (ACE) en cas d\u2019admissibilit\u00e9. L\u2019ACE est consid\u00e9r\u00e9e comme un revenu non imposable. En cas de garde partag\u00e9e des enfants, les parents peuvent chacun demander la prestation \u00e0 condition que chacun d\u2019eux soit r\u00e9put\u00e9 \u00eatre le principal pourvoyeur de soins aux enfants quand ces derniers r\u00e9sident avec eux.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong style=\"font-weight: bold; color: #333;\">Paiements de pension alimentaire du conjoint<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>En g\u00e9n\u00e9ral, la pension alimentaire du conjoint est consid\u00e9r\u00e9e comme une d\u00e9pense d\u00e9ductible pour le payeur.<\/li>\n<li>Si vous avez re\u00e7u une pension alimentaire forfaitaire dans le cadre de votre entente de s\u00e9paration, cette prestation pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme un revenu non imposable pour le destinataire. Cela dit, dans certains cas, le montant forfaitaire peut \u00eatre imposable pour le b\u00e9n\u00e9ficiaire. <strong style=\"font-weight: bold; color: #333;\">Un sp\u00e9cialiste en fiscalit\u00e9 joue un r\u00f4le essentiel pour vous aider \u00e0 comprendre ces crit\u00e8res afin que vous puissiez b\u00e9n\u00e9ficier des d\u00e9ductions fiscales qui s\u2019appliquent \u00e0 votre situation.<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n[\/vc_column_text][\/toggle][\/toggles][divider line_type=\u00a0\u00bbNo Line\u00a0\u00bb custom_height=\u00a0\u00bb25&Prime;][vc_column_text]Un divorce ou une s\u00e9paration est un changement marquant. Il y a beaucoup de choses nouvelles \u00e0 prendre en consid\u00e9ration, notamment la production de la d\u00e9claration de revenus. Le site Web de l\u2019ARC est la meilleure source d\u2019information pour conna\u00eetre les nouvelles exigences en mati\u00e8re d\u2019imp\u00f4t sur le revenu apr\u00e8s la s\u00e9paration. Il est \u00e9galement judicieux d\u2019envisager de travailler avec un sp\u00e9cialiste en fiscalit\u00e9 de confiance pour vous aider \u00e0 g\u00e9rer ces nouvelles d\u00e9penses et \u00e0 comprendre ce que vous devez d\u00e9clarer comme revenu.<\/p>\n<p>Un sp\u00e9cialiste en fiscalit\u00e9 peut aussi vous guider en ce qui a trait aux changements apport\u00e9s aux r\u00e9ductions d\u2019imp\u00f4t ou aux cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t non remboursables auxquels vous \u00eates admissible maintenant que votre revenu familial net ne comprend plus votre conjoint.<\/p>\n<p>La s\u00e9paration et le divorce peuvent \u00eatre difficiles, mais le fait de savoir comment aller de l\u2019avant dans une nouvelle situation avec des renseignements fiables et une aide de confiance peut faciliter le processus.<\/p>\n<p><em>Le pr\u00e9sent article ne constitue ni un avis juridique ni un avis fiscal. Les clients devraient consulter leur propre avocat, leur propre comptable ou un autre conseiller professionnel en planification fiscale.<\/em>[\/vc_column_text][divider line_type=\u00a0\u00bbNo Line\u00a0\u00bb custom_height=\u00a0\u00bb25&Prime;][\/vc_column][\/vc_row][vc_row type=\u00a0\u00bbin_container\u00a0\u00bb full_screen_row_position=\u00a0\u00bbmiddle\u00a0\u00bb scene_position=\u00a0\u00bbcenter\u00a0\u00bb text_color=\u00a0\u00bbdark\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb zindex=\u00a0\u00bb99&Prime; overlay_strength=\u00a0\u00bb0.3&Prime; shape_divider_position=\u00a0\u00bbbottom\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb shape_type=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb][vc_column column_padding=\u00a0\u00bbno-extra-padding\u00a0\u00bb column_padding_position=\u00a0\u00bball\u00a0\u00bb background_color_opacity=\u00a0\u00bb1&Prime; background_hover_color_opacity=\u00a0\u00bb1&Prime; column_link_target=\u00a0\u00bb_self\u00a0\u00bb column_shadow=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_radius=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb width=\u00a0\u00bb1\/1&Prime; tablet_width_inherit=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb tablet_text_alignment=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb phone_text_alignment=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb column_border_width=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_style=\u00a0\u00bbsolid\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb][divider line_type=\u00a0\u00bbFull Width Line\u00a0\u00bb line_thickness=\u00a0\u00bb1&Prime; divider_color=\u00a0\u00bbaccent-color\u00a0\u00bb custom_height=\u00a0\u00bb2&Prime;][divider line_type=\u00a0\u00bbNo Line\u00a0\u00bb custom_height=\u00a0\u00bb20&Prime;][vc_row_inner column_margin=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb][vc_column_inner column_padding=\u00a0\u00bbno-extra-padding\u00a0\u00bb column_padding_position=\u00a0\u00bball\u00a0\u00bb background_color_opacity=\u00a0\u00bb1&Prime; background_hover_color_opacity=\u00a0\u00bb1&Prime; column_shadow=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_radius=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_link_target=\u00a0\u00bb_self\u00a0\u00bb width=\u00a0\u00bb1\/6&Prime; tablet_width_inherit=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb column_border_width=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_style=\u00a0\u00bbsolid\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb offset=\u00a0\u00bbvc_col-lg-2 vc_col-md-2 vc_col-xs-2&Prime;][image_with_animation image_url=\u00a0\u00bb26968&Prime; alignment=\u00a0\u00bbcenter\u00a0\u00bb animation=\u00a0\u00bbNone\u00a0\u00bb border_radius=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb box_shadow=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb max_width=\u00a0\u00bb100%\u00a0\u00bb][\/vc_column_inner][vc_column_inner column_padding=\u00a0\u00bbno-extra-padding\u00a0\u00bb column_padding_position=\u00a0\u00bball\u00a0\u00bb background_color_opacity=\u00a0\u00bb1&Prime; background_hover_color_opacity=\u00a0\u00bb1&Prime; column_shadow=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_radius=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_link_target=\u00a0\u00bb_self\u00a0\u00bb width=\u00a0\u00bb5\/6&Prime; tablet_width_inherit=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb column_border_width=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_style=\u00a0\u00bbsolid\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb offset=\u00a0\u00bbvc_col-lg-10 vc_col-md-10 vc_col-xs-10&Prime;][vc_column_text]\n<div style=\"font-size: 13px; line-height: 18px;\"><strong style=\"font-weight: bold; letter-spacing: 0.2px;\"><a style=\"font-weight: bold;\" href=\"https:\/\/www.cpp.ca\/fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">Plan de protection du Canada<\/a> est un chef de file en assurance vie sans exigence m\u00e9dicale et \u00e0 \u00e9mission simplifi\u00e9e au Canada.<\/strong> Notre mission est de fournir une protection fiable et un service compatissant d\u2019un oc\u00e9an \u00e0 l\u2019autre avec une assurance vie, une assurance maladies graves et des produits connexes faciles \u00e0 acheter. 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