Politique de protection de la vie privée de Plan de protection du Canada

Cette politique a été mise à jour pour la dernière fois : septembre 2021

Ce qui est nouveau:

Nous avons récemment mis à jour notre politique de confidentialité pour :

  • Clarifier le champ de son application
  • Expliquer comment nous pouvons recueillir et utiliser des renseignements personnels lorsque vous interagissez avec nous sur nos sites Internet, des portails ou médias sociaux
  • Clarifier quand nous pourrions avoir besoin de demander votre consentement

Avis de confidentialité

L’Ordre Indépendant des Forestiers, ses filiales, y compris Le Plan de protection du Canada Inc. et ses sociétés affiliées (collectivement « Foresters ») maintiennent la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels lors de leur collecte, de leur utilisation et de leur divulgation. Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur la page de confidentialité canadienne de Financière Foresters à https://www.foresters.com/fr-ca/legal?t=privacy%20policy#tabs. Nous respectons les droits des personnes ou de leurs représentants autorisés à accéder, corriger ou supprimer leurs renseignements personnels sous notre contrôle, comme l’exigent les lois applicables. Nous ne collecterons, n’utiliserons ou ne divulguerons pas de renseignements personnels, sauf tel que le décrit la présente Politique de confidentialité, lorsque vous donnez votre consentement ou lorsque la loi nous autorise à le faire. Les renseignements personnels sont des renseignements qui vous concernent et peuvent servir à vous identifier, comme l’énoncent les lois canadiennes sur la protection de la vie privée. La présente Politique de confidentialité s’applique à toutes nos activités au Canada, sauf si nous vous avons fourni une déclaration de confidentialité distincte pour un service ou une activité en particulier.

Les renseignements que nous collectons

Nous collectons habituellement vos renseignements personnels lorsque vous soumettez une proposition d’assurance, par l’intermédiaire d’un conseiller en assurance ou par un moyen électronique ou sur papier, ainsi que lors de vos transactions et interactions avec nous. Ces renseignements peuvent inclure:

  • votre nom, votre adresse résidentielle, votre adresse de courriel, votre numéro de téléphone, votre date de naissance, votre numéro d’assurance sociale ou votre citoyenneté;
  • des renseignements financiers, comme votre revenu et vos renseignements bancaires;
  • des renseignements sur votre état de santé, notamment des renseignements médicaux ou des renseignements sur votre mode de vie et vos habitudes;
  • des renseignements sur votre état de santé, notamment des renseignements médicaux ou des renseignements sur votre mode de vie et vos habitudes;
  • des renseignements sur vos interactions avec nous, par exemple lorsque vous visitez nos sites Web, utilisez nos applications, visitez nos sites de médias sociaux ou appelez nos centres de service.

Nous collectons vos renseignements personnels des façons suivantes :

Directement de vous: nous collectons des renseignements personnels lorsque vous utilisez nos produits et services, lors de vos transactions avec nous ou d’autres, ou lorsque vous utilisez nos sites Web ou nos sites de médias sociaux et y interagissez. Par exemple, nous pouvons collecter des renseignements tels que vos identifiants en ligne, dont vos données de localisation, votre adresse de protocole Internet (IP), le type d’appareil ou de navigateur que vous utilisez, ou des renseignements sur la durée d’utilisation du site Web et les pages visitées.

Automatiquement et indirectement de vous : Nous collectons des renseignements personnels lorsque vous utilisez nos produits et services, lors de vos transactions avec nous ou d’autres, ou lorsque vous utilisez nos sites Web ou nos sites de médias sociaux et y interagissez. Par exemple, nous pouvons collecter des renseignements tels que vos identifiants en ligne, dont vos données de localisation, votre adresse de protocole Internet (IP), le type d’appareil ou de navigateur que vous utilisez, ou des renseignements sur la durée d’utilisation du site Web et les pages visitées.

De tiers et d’autres sources : Nous collectons des renseignements personnels auprès de tiers tels que votre conseiller en assurance, des agences de renseignements sur les consommateurs, d’autres fournisseurs de services qui traitent ou administrent les produits ou services que vous avez demandés, ainsi que des prestataires de soins de santé, des cliniques et d’autres compagnies d’assurance. Nous pouvons aussi obtenir des renseignements auprès du Medical Information Bureau ou d’autres personnes qui ont des dossiers sur vous ou sur votre santé. Ces tiers auprès desquels nous obtenons des renseignements collectent des renseignements et les divulguent à d’autres personnes conformément à leurs propres politiques et pratiques de confidentialité.

Pourquoi collectons-nous vos renseignements et comment les utilisons-nous?

La principale raison pour laquelle nous collectons vos renseignements personnels est afin de pouvoir vous offrir et livrer les produits et services que vous demandez et qui sont adaptés à vos besoins. Nous utilisons vos renseignements personnels pour nous permettre:

  • d’évaluer votre admissibilité à nos produits et services;
  • de commercialiser et d’administrer nos produits et services;
  • d’administrer et de gérer vos produits et services, et de communiquer avec vous à propos de nos autres produits et services;
  • d’enquêter sur les demandes de règlement, de les payer et de traiter les transactions;
  • de répondre à vos demandes de renseignements ou vos plaintes;
  • de repérer et d’atténuer les pertes potentielles pour vous et/ou Foresters, par exemple en vérifiant votre identité, en détectant et en prévenant la fraude et les atteintes à la sécurité, et en menant les enquêtes appropriées;
  • de tenir des événements et des activités fraternelles et communautaires et de vous en informer, ainsi que de gérer notre système de sections;
  • de réaliser des études de marché ou des études sectorielles, notamment en dépersonnalisant vos renseignements personnels et en utilisant ces renseignements dépersonnaliséss.
  • d’optimiser l’expérience des utilisateurs sur nos sites Web, de développer des produits et services, et de les améliorer; et
  • de remplir nos obligations légales et réglementaires.

Nous pouvons également utiliser et divulguer vos renseignements personnels comme le permet ou l’exige la loi.

Votre consentement

Nous ne collectons, n’utilisons et ne partageons vos renseignements personnels qu’aux fins divulguées et liées à l’assurance et aux services connexes, ainsi qu’aux bénéfices fraternels que nous offrons, et seulement avec votre consentement ou tel que la loi le permet ou l’exige. Votre consentement peut être exprimé par écrit ou verbalement, par voie électronique ou par l’intermédiaire de notre ou de votre représentant autorisé. Selon les circonstances et la sensibilité des renseignements personnels, votre consentement peut également être implicite ou déduit lorsque cela est approprié. Vous pouvez refuser de fournir votre consentement à ce que nous collections, utilisions et divulguions vos renseignements personnels ou le retirer, sous réserve de raisons légales ou contractuelles vous empêchant de le faire. Toutefois, selon les circonstances, le retrait de votre consentement peut avoir une incidence sur notre capacité à continuer de vous fournir les services d’assurance et les bénéfices fraternels que vous avez demandés.

Si vous nous fournissez des renseignements personnels sur une autre personne, il vous incombe d’obtenir le consentement de cette personne pour nous permettre de collecter, d’utiliser et de divulguer ses renseignements de la manière décrite dans la présente Politique de confidentialité.

Limitation de l’utilisation et du partage

La divulgation et l’accès à vos renseignements personnels seront limités aux personnes qui ont besoin de ces renseignements ou qui y ont légalement droit.

Certains de nos secteurs d’activité et certaines de nos filiales ou sociétés affiliées peuvent, de temps à autre, offrir ou promouvoir d’autres produits, bénéfices ou services financiers, ou ceux de tiers sélectionnés, qui, selon nous, pourraient vous intéresser. Nous pouvons également avoir des ententes de marketing ou de distribution conjointes avec d’autres institutions financières qui peuvent offrir ou promouvoir des produits que nous pensons pouvoir vous intéresser.  Nous ne divulguerons pas vos renseignements personnels à aucun tiers sans votre consentement afin qu’il commercialise ses produits ou services directement auprès de vous. Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels à des agents et agences d’assurance pour qu’ils puissent traiter ou administrer les produits ou services que vous avez demandés.

Nous pouvons également partager vos renseignements personnels avec des fournisseurs de services (y compris nos filiales et sociétés affiliées) ou des agents et agences d’assurance; notamment, pour traiter ou administrer les produits ou services que vous avez demandés et à des fins de marketing, ainsi qu’avec d’autres fournisseurs de services tels que pour des services de courrier électronique et autres services internes, de cartes de paiement, d’assistance téléphonique et technique, d’hébergement, de stockage et de traitement des données, et de recherche et d’analyse. Nous ne partagerons pas vos renseignements personnels sans votre consentement avec une organisation n’appartenant pas à Foresters afin qu’elle commercialise ses propres produits ou services directement auprès de vous.

De plus, nous pouvons utiliser et divulguer vos renseignements personnels lorsque nous pensons que cette utilisation ou cette divulgation est autorisée, nécessaire ou appropriée : a) en vertu de la loi applicable, y compris les lois en vigueur à l’extérieur de votre pays de résidence; b) pour nous conformer à une procédure judiciaire; c) pour répondre aux demandes des autorités publiques et gouvernementales, y compris celles se trouvant à l’extérieur de votre pays de résidence; d) pour faire respecter les conditions des ententes relatives à nos services; e) pour protéger nos droits, nos opérations ou nos biens; f) pour nous permettre d’exercer les recours disponibles ou de limiter les dommages que nous pouvons subir.  En outre, nous pouvons transférer vos renseignements personnels et d’autres renseignements à un tiers dans le cas d’une réorganisation, d’une fusion, d’une vente, d’une coentreprise, d’une cession, d’un transfert ou de toute autre disposition de tout ou partie de nos activités, marques, sociétés affiliées, filiales ou autres actifs, ou de toute autre transaction commerciale.

Comment nous protégeons vos renseignements?

Nous nous efforçons de protéger vos renseignements personnels en notre possession ou sous notre contrôle, y compris les renseignements transférés à un fournisseur de services ou à un représentant tiers, contre les risques de perte, d’accès non autorisé, de divulgation, de modification ou de mauvaise utilisation. Nous nous conformons aux lois et aux règlements applicables et avons mis en place des mesures de protection physiques, électroniques et procédurales raisonnables pour protéger vos renseignements en fonction de leur sensibilité. Par exemple, nous cryptons vos renseignements personnels et utilisons une technologie de pare-feu avancée et des outils de sécurité multiniveaux pour protéger notre environnement.

Dans certains cas, nos employés, conseillers, fournisseurs de services, représentants, réassureurs et leurs fournisseurs de services peuvent se trouver dans d’autres provinces ou territoires, ou à l’extérieur du Canada.  Vos renseignements personnels peuvent alors être assujettis aux lois de ces autres provinces et pays qui peuvent avoir des lois différentes de celles de votre province ou pays en ce qui a trait à la protection de la vie privée et des données.  Toutes ces personnes, qu’elles soient ou non situées au Canada ou à l’extérieur du Canada, sont tenues de protéger la confidentialité de vos renseignements personnels d’une manière conforme à nos politiques et pratiques en matière de confidentialité. Nous formons régulièrement nos employés à veiller à la sécurité de vos renseignements. Toutefois, malgré les mesures décrites ci-dessus, aucune méthode de transmission ou de stockage de renseignements n’est entièrement sûre ou exempte d’erreurs, de sorte que nous ne pouvons malheureusement pas garantir une sécurité absolue.

Pour obtenir des informations écrites sur nos politiques et pratiques concernant les fournisseurs de services à l’extérieur du Canada, communiquez avec nous en utilisant les coordonnées figurant à la section « Contactez-nous » ci-dessous.

Vos droits et vos choix

Vous avez le droit de demander par écrit d’accéder à vos renseignements personnels consignés dans nos dossiers afin de les vérifier, et d’être informé de l’utilisation et de la divulgation de vos renseignements personnels. Si vous pensez que l’un des renseignements que nous avons collectés à votre sujet est incorrect ou incomplet, vous pouvez nous demander de le modifier, ou vous pouvez nous contacter pour mettre à jour vos renseignements personnels dans nos dossiers. Nous traiterons toute demande de ce type conformément à la législation en vigueur.

Plaintes

Si vous avez des préoccupations concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels, communiquez avec nous, nous vous expliquerons notre procédure de plainte et examinerons toutes vos plaintes. Si une plainte est justifiée, nous prendrons toutes les mesures appropriées pour la régler, conformément à la loi, y compris en modifiant nos politiques et pratiques si nécessaire. Nous vous informerons également des autres procédures de plainte auxquelles vous pouvez avoir recours.

Confidentialité en ligne

Foresters comprend que vous vous intéressez à la manière dont nous collectons, utilisons et partageons des renseignements lorsque vous interagissez avec nous en ligne par le biais de nos sites Web, de nos services en ligne et de nos propositions (collectivement appelés « Sites ») et sur des plateformes de médias sociaux.

Certains de nos Sites peuvent collecter vos renseignements personnels et utiliser des outils d’analyse de données en ligne ou des témoins informatiques. Nous utilisons ces technologies pour améliorer la fonctionnalité, renforcer la sécurité et évaluer l’efficacité de nos Sites et de nos campagnes publicitaires, ainsi que pour améliorer votre expérience en ligne.

Notre Déclaration de confidentialité en ligne, qui se trouve sur notre site Web, décrit les types de renseignements personnels que nous collectons sur nos Sites, la manière dont nous utilisons et protégeons ces renseignements, ainsi que les choix dont vous disposez concernant nos pratiques de collecte, d’utilisation et de partage. Vous pouvez en savoir plus sur la manière dont nous utilisons les témoins dans notre Politique relative aux témoins, accessible à l’adresse foresters.com/fr-ca/information-juridique.

Mises à jour de la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons modifier la présente Politique de confidentialité de temps à autre pour refléter les changements dans nos pratiques en matière de renseignements personnels. Nous publierons la politique révisée sur notre site Web et la mettrons à votre disposition sur demande. Si les modifications sont substantielles, nous pouvons également vous en informer en utilisant nos méthodes habituelles de communication avec vous, par exemple : un avis envoyé par courriel, un avis ou une annonce sur le site Web ou le portail des membres de Foresters, MonForesters.com, un avis inclus dans d’autres correspondances ou communications que nous vous envoyons régulièrement:

Contactez-nous

Si vous avez des questions ou souhaitez nous contacter au sujet de la présente politique, vous pouvez communiquer avec nous :

Sans frais : 800-828-1540

Par courriel :
Financière Foresters
Courriel : privacy@foresters.com

Plan de protection du Canada
Courriel : privacy.officer@cpp.ca

Par la poste :
Financière Foresters
À l’attention du : Vice-présidente principal, responsable de la conformité et chef adjointe de la protection des renseignements personnels, Amérique du Nord
789, chemin Don Mills,
Toronto, ON
M3C 1T9.

La politique de confidentialité de Foresters est accessible à foresters.com/fr-ca/information-juridique

La politique de confidentialité du Plan de protection du Canada est accessible à cpp.ca/fr/plan-de-protection-du-canada-politique-de-protection-de-la-vie-privee

Politique de confidentialité en ligne de Foresters

La présente Politique de confidentialité en ligne s’applique aux visiteurs des sites Web de Foresters et aux utilisateurs des applications mobiles de Foresters (collectivement les « Sites ») et s’ajoute à nos politiques de confidentialité. Elle décrit les types de renseignements personnels que nous collectons sur nos Sites, la manière dont nous les utilisons, les personnes avec lesquelles nous les partageons et certains des choix que vous pouvez faire concernant notre utilisation de vos renseignements. La présente Politique de confidentialité en ligne doit être lue conjointement avec notre Politique de confidentialité.

Les renseignements que nous collectons en ligne

À l’aide de diverses technologies, Foresters peut collecter divers renseignements personnels sur les visiteurs de ses Sites. Les renseignements personnels sont des renseignements qui vous concernent et peuvent servir à vous identifier, comme l’énoncent les lois canadiennes sur la protection de la vie privée.

Les renseignements personnels que nous collectons en relation avec nos Sites peuvent inclure :

des renseignements sur votre navigateur, votre adresse IP, votre type d’appareil ou la durée de votre utilisation du Site et les pages que vous avez visitées. Cliquez ici pour en savoir plus sur la façon dont nous utilisons les témoins.

Nous pouvons également collecter des données anonymes sur les visiteurs de nos Sites, telles que l’historique de navigation ou les données de localisation.

Analytique

Nous utilisons Google Analytics, Web Trends et des fournisseurs de services d’analyse similaires (« services d’analyse ») pour collecter différents types de données sur l’utilisation de nos Sites. Nous utilisons ces données pour surveiller et améliorer nos Sites, évaluer l’efficacité de nos campagnes de marketing et d’engagement et vous proposer des contenus, produits ou services susceptibles de vous intéresser.

Publicité

Foresters peut conclure un contrat avec des fournisseurs de services de publicité et de marketing afin de promouvoir sa marque, ses produits et ses services sur différents médias, y compris sur des sites Web de tiers qui ne sont pas affiliés avec elle. Des tiers, y compris Facebook et LinkedIn, peuvent utiliser des témoins informatiques, des balises Web et des technologies de suivi similaires pour collecter des renseignements sur vos activités en ligne, entre autres, vos interactions avec nos Sites et les pages que vous visitez. Vous disposez d’une variété d’outils pour contrôler les données collectées par les témoins, les balises Web et les technologies de suivi similaires. Par exemple, vous pouvez utiliser les réglages de votre navigateur Internet pour limiter la manière dont les sites Web que vous visitez utilisent les témoins et retirer votre consentement en effaçant ou en bloquant les témoins.

Nous pouvons utiliser ces renseignements pour vous présenter des publicités personnalisées en ligne et hors ligne en fonction de vos intérêts particuliers. Par exemple, nous pouvons envoyer un courriel de marketing basé sur l’interaction d’un consommateur avec un Site en particulier. Nous pouvons utiliser des données agrégées et dépersonnalisées, ainsi que d’autres renseignements personnels dont nous disposons sur vous et votre relation avec Foresters pour déterminer les publicités, produits ou services susceptibles de vous intéresser, les afficher, surveiller les réponses et nous aider à mesurer l’engagement des clients.

Pour en savoir plus sur vos choix concernant la collecte et l’utilisation de données à des fins d’analyse ou de publicité ciblée, visitez le site https://youradchoices.ca/fr/en-savoir-plus/

Médias sociaux et sites Web et services de tiers

Nous utilisons des plateformes de réseaux sociaux telles que Facebook, Instagram, LinkedIn, Twitter et YouTube (plateformes sociales) pour fournir des informations sur les produits et services, des articles et des nouvelles, et annoncer des événements communautaires et des occasions de carrière. Ces plateformes sociales facilitent le partage et la collaboration en ligne entre les utilisateurs qui se sont inscrits pour les utiliser. Tout contenu que vous publiez sur les plateformes sociales, comme des photos, des vidéos, des informations, des « J’aime », ou tout renseignement personnel que vous choisissez de rendre disponible sur ces plateformes, est soumis aux modalités d’utilisation et aux politiques de confidentialité de ces plateformes. Nous pouvons recevoir des renseignements personnels vous concernant lorsque vous utilisez ces plateformes sociales, par exemple votre photo de profil.

Certains de nos Sites Web peuvent inclure des boutons ou des icônes de médias sociaux (« plugiciels ») qui permettent aux utilisateurs de partager facilement des informations sur une plateforme sociale. Ces plugiciels peuvent enregistrer certains renseignements tels que votre adresse IP, le type et la langue de votre navigateur, ainsi que les pages Web que vous avez consultées. Si vous êtes connecté à une plateforme sociale lors de l’utilisation de nos sites Web, ils peuvent également relier les renseignements collectés de votre profil sur cette plateforme sociale. Foresters ne contrôle pas les technologies de suivi de tiers. Nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité des plateformes sociales sur lesquelles vous avez un compte pour mieux comprendre comment elles collectent et traitent les renseignements personnels. Foresters n’est pas responsable des pratiques de confidentialité ou de sécurité des plateformes sociales que nous utilisons.

La présente Politique de confidentialité en ligne et notre Politique de confidentialité ne s’étendent aux sites Web ou aux produits ou services fournis par des tiers. Nous n’assumons pas la responsabilité des pratiques de ces tiers en matière de confidentialité, et nous vous encourageons à examiner toutes leurs politiques de confidentialité avant d’utiliser leurs sites Web, leurs produits ou leurs services.

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